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Avril 2010

Simon Singh gagne son procès en appel.osteoimage32

Il était accusé de diffamation pour avoir dit que les pratiques des chiropracteurs étaient bidons

Article de Marie-Claire Sparrow

C’est une belle victoire car Simon Singh, scientifique jeune et émérite avec les cheveux qui se dressent sur sa tête du style j’ai mis le doigt dans la prise de courant  a gagné a la Cour d’Appel son procès en diffamation (chose rare en GB) et  il est devenu d’un coup le héro national pour la liberté d’expression et la liberté de la Presse.

 Simon Singh ne manque pas de personnalité car non seulement il est physicien et a fait ses études a Imperial Collège et a Cambridge  et a travaille a la BBC ou il produisait des programmes scientifiques, mais il est également un auteur de best sellers.  Il est particulièrement connu pour avoir fait un programme nommé « le dernier théorème de Fermat dont il s’est inspire pour écrire un roman a succès.   Non seulement il est jeune mais il est doué d’un bon sens de l’humour et apparait régulièrement dans les programmes comiques.

 Il était poursuivi pour diffamation par l’Association des Chiropracteurs Anglais pour avoir écrit un article dans le Guardian mettant en doute certaines de leurs assertions.   Son crime :  Il avait ose dire contre eux qu’ils ne pouvaient pas guérir les enfants et les nourrissons qui souffraient d’asthme, de coliques et d’infections aux oreilles.  Il avait décrit  ces pratiques comme complètement bidon et sans la moindre preuve du résultat.

Le droit de la diffamation en GB prévoit  que le Défendeur peut se promouvoir de la défense  « fair comment », ce que notre jeune défenseur de la liberté d’expression avait fait.

 Notre jeune physicien avait perdu en première instance a la Haute Court car Mr Justice Eady le juge de la High Court qui juge en général les affaires en diffamation avait décide qu’il ne pouvait pas se servir de cette défense car dans son article il exprimait des faits mais pas une opinion (il n’y a que des juristes pour inventer des distinctions aussi tordues).

 Grace a ses droits d’auteur et contrairement aux autres scientifiques (qui en général en GB sont fauches),  Simon Singh avait les moyens de se défendre  car il n’avait aucune intention de se laisser marcher sur les pieds.  Il a eu le courage de ne pas se laisser faire et a décide de faire appel (ce qui coute la peau des fesses en GB).  Il faut savoir l’appel en GB n’est pas un appel sur les faits mais sur le droit uniquement, donc il est tres rare de gagner en appel car il faut prouver que le juge s’est plante sur le droit (erred in law).  C’est-à-dire que les juges de la Cour doivent dire qu’un autre juge a fait une ereur de droit ou a applique les mauvais faits au droit ou preuve de faits nouveaux (cas extrêmement rare)

 La cour d’Appel (il n’y en qu’une en GB) qui était composée de poids lourds judicaires comme Lord Judge qui est le Lord Chief Justice (ie il préside la Haute Cour), Lord Neuberger, Master of the Rolls (il préside la cour d’Appel) et Lord Justice Sedley (juge a la Cour d’Appel) ont donné raison a notre « David de la diffamation » contre le British Chiropractic Association.  La Cour d’Appel n’a pas mâché ses mots et a dit que de forcer les scientifiques à prouver la vérité de leurs opinion était se conduire « Ministère Orwellien de la verite ».  Elle a ajouté que les controverses scientifiques doivent être résolues par des méthodes scientifiques et non juridiques.  Elle a critique Mr Justice Eady pour  avoir fait une distinction entre une opinion et une controverse sur les  faits.

Inutile de vous dire que Simon Singh avait énormément de supporters comme des députes des trois partis principaux ainsi que des groupes de pression comme La Censure et le Bon Sens dans les Sciences.

 Mr Singh a été tres courageux et les sciences lui doit une fière chandelle car des sociétés pharmaceutiques, et fabriquant d’instruments médicaux  allaient en GB pour museler juridiquement les critiques faites  par des scientifiques ou docteurs hors de GB contre leurs produits ou instruments.  Il était heureux d’avoir gagné pour avoir défendre son droit d’écrire et a dit que l’Angleterre devrait avoir honte que du tourisme de la diffamation qui se sert de ses cours. Il a même ajoute « en GB  nous avons les lois de la diffamation les plus oppressives du monde libre et nous exportons nos injustices au reste du monde ».

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